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Identité ulysse escalade association
Nom du site web : ulysseescalade
Adresse : https://www.ulysseescalade.fr/
Propriétaire : rene toban
Responsable de publication : yoann le pajolec, rene toban
Conception et réalisation : yoann le pajolec
Hébergement : OVH, 2, rue Kellermann 59100 Roubaix.
Personne morale : L’entreprise individuelle : rene toban, située : 72
RUE SAINT FIACRE 44150 ANCENIS-SAINT-GEREON,
numéro SIREN :453105660
Code NAF: Activités de clubs de sports (9312Z)
Mail de l’association : ulysse.escalade@live.fr
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PERSONNE AYANT FOURNIE DES PIECES POUR LE SITE, rene toban, yoann le pajolec
Articles de lois
1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er
juillet 1992
2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre
1995
4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août
2004, relative à l’informatique,
aux fichiers et aux libertés
½. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique,
aux fichiers et aux
libertés
7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996
relative à la protection juridique
des bases de données
¾. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (https://www.legifrance.gouv.fr/a¨chTexte.do?
cidTexte=JORFTEXT000000801164&dateTexte=20160619) pour la confiance dans
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